De nombreuses personnes ayant subi des lésions cérébrales comptent sur l’assurance pour payer des services dont elles ont grandement besoin, comme les séjours à l’hôpital, la réadaptation des patients hospitalisés et externes, les services communautaires et les traitements à domicile. Naviguer dans le système d’assurance après une lésion cérébrale peut ressembler à suivre une route compliquée sans avoir de carte. Il existe de nombreux types d’assurance pour couvrir le traitement et le rétablissement, mais cela dépend des circonstances de la blessure et des régimes d’assurance publics ou personnels. Si votre ami ou membre de votre famille ont un avocat qui travaille avec eux ou un gestionnaire de cas, ils peuvent peut-être aider à déterminer ce à quoi la personne est admissible et dans quelle mesure. Si aucune de ces options n’est disponible, la personne devrait consulter son contrat ou appeler sa compagnie d’assurance. Elle pourrait aussi avoir besoin de votre aide pour ce processus.
Nous avons inclus cette section sur les types d’assurance au Canada pour donner un aperçu général de ce qui peut être offert. Veuillez noter que votre proche ne sera pas admissible à toutes les couvertures énumérées ici.
Cette section aborde les sujets suivants :
- L’assurance maladie publique
- L’assurance automobile
- L’assurance-invalidité
- Les soins de santé complémentaires
- L’indemnisation des accidentés du travail
L’assurance maladie publique
Le régime universel de soins de santé au Canada est financé par les impôts. Chaque Canadien admissible reçoit une carte d’assurance-maladie. Cette carte doit être montrée dans les hôpitaux ou les cliniques médicales pour recevoir des services de santé. Toutes les provinces et tous les territoires ont leur propre régime d’assurance-maladie avec des cartes différentes. Vous pouvez communiquer avec le ministère de la santé de votre province ou territoire pour savoir quelle couverture les résidents de la province reçoivent. Vous pouvez aussi en parler aux médecins. Pour en savoir plus sur les services de santé provinciaux et territoriaux, visitez le site web de votre province ou territoire en utilisant la liste ci-dessous.
- Renseignements sur les soins de santé en Alberta
- Ministère de la Santé et des Soins de santé de la Colombie-Britannique
- Services de santé du Manitoba
- Informations sur la santé au Nouveau-Brunswick
- Services de santé et services communautaires de Terre-Neuve-et-Labrador
- Services de santé et services sociaux des Territoires du Nord-Ouest
- Ministère de la Santé et du Mieux-être de la Nouvelle-Écosse
- Ministère de la Santé du Nunavut
- Ministère de la Santé de l’Ontario
- Renseignements sur la santé à l’Île-du-Prince-Édouard
- Ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec
- Informations sur la santé en Saskatchewan
- Santé et bien-être au Yukon
Veuillez noter que les régimes d’assurance-maladie provinciaux et territoriaux ne couvrent pas tous les traitements ou services de santé.
L’assurance automobile
Les conducteurs au Canada sont couverts par leur assurance automobile, qu’ils soient conducteurs, passagers ou piétons. Toute personne qui possède une voiture au Canada doit avoir au moins une assurance obligatoire. L’assurance automobile est réglementée par les provinces et les territoires : il n’y a pas de système d’assurance normalisé à l’échelle du pays. Certaines régions peuvent exiger plus de couverture que d’autres et les prix peuvent varier, même entre les régions urbaines et rurales.
Voici un aperçu des types d’assurance automobile :
- L’assurance responsabilité
- L’assurance responsabilité civile couvre les pertes, comme les blessures ou les décès, que votre véhicule cause à d’autres personnes. Elle couvre également les dommages causés par votre véhicule à d’autres véhicules. Si le coût des pertes ou des dommages est supérieur à votre limite de responsabilité, vous devrez payer le reste du règlement vous-même. Certaines personnes choisissent de payer plus ou de « compléter » leur assurance responsabilité civile pour s’assurer qu’elles n’auront pas à payer de leur poche.
L’assurance responsabilité ne couvre pas les coûts de réparation de votre propre véhicule, mais cette couverture peut être ajoutée par la suite. Vous pouvez en discuter avec votre courtier ou agent d’assurance.
- L’assurance accidents/blessures corporelles
- Ce type de couverture est obligatoire dans presque toutes les provinces et tous les territoires. Les indemnités d’accident couvrent le coût des traitements médicaux, des soins auxiliaires, du remplacement du revenu et même certains frais funéraires en cas de décès.
Dans le cas d’une lésion cérébrale catastrophique, la personne aurait accès à une couverture accrue pour le traitement et les services si elle avait une police d’assurance-accident plus importante.
- L’assurance automobile non assurée
- Ce type de couverture est obligatoire partout au Canada. Elle protège en cas de décès ou de blessures causés par un conducteur non assuré ou à la suite d’un délit de fuite. Il couvre également les dommages causés au véhicule par un conducteur non assuré.
- L’assurance sans égard à la faute
- Certaines provinces ont mis en place une assurance sans égard à la faute, et il y a une certaine confusion quant à ce que cela signifie. Malgré son nom, l’assurance sans égard à la faute ne signifie pas que personne n’est responsable d’un accident. L’assurance sans égard à la faute signifie que votre compagnie d’assurance sera responsable de votre réclamation et paiera vos prestations ou dommages-intérêts, peu importe qui est responsable de l’accident. Il en va de même pour les autres conducteurs impliqués dans l’accident. Leur compagnie d’assurance sera responsable de leurs réclamations.
Si vous n’êtes pas certain de ce qui est inclus dans la couverture actuelle de votre ami/membre de votre famille, communiquez avec son courtier d’assurance ou avec la compagnie d’assurance au sujet de ce qui suit :
- Demandez-leur de décrire ce qui est couvert dans le régime actuel;
- Demandez-leur d’utiliser un langage clair et d’éviter les acronymes ;
- Demandez-leur le montant pour lequel la personne est couverte, dans un format facile à comprendre ;
- Quelles sont les options de couverture supplémentaire et quel en serait le coût?
N’ayez pas peur de poser des questions et de demander des éclaircissements.
Même si on ne prévoit jamais avoir un accident de voiture, il est utile de vous informer en cas d’accident. Si vous, un ami ou un membre de votre famille avez un accident de voiture, vous ou un membre de votre famille ou un aidant désigné devez communiquer avec la compagnie d’assurance, car il y a des délais de déclaration des accidents à respecter.
Pour obtenir de plus amples renseignements généraux sur l’assurance automobile dans votre province ou territoire, consultez l’organisme de réglementation de l’assurance de votre province ou territoire :
- Alberta – Surintendant des assurances de l’Alberta
- Colombie-Britannique – BC Financial Services Authority
- Manitoba – Direction de la réglementation des institutions financières
- Nouveau-Brunswick – Commission des services financiers et des services aux consommateurs
- Terre-Neuve-et-Labrador – Digital Government and Service NL
- Territoires du Nord-Ouest – Bureau du surintendant des assurances
- Nouvelle-Écosse – Bureau du surintendant des assurances
- Nunavut – Bureau du surintendant des assurances
- Ontario – Financial Services Regulatory Authority (FSRA)
- Île-du-Prince-Édouard – Bureau du surintendant des assurances
- Québec – Autorité des marchés financiers
- Saskatchewan – Financial and Consumer Affairs Authority
- Yukon – Bureau du surintendant des assurances
L’assurance-invalidité
L’assurance-invalidité est une police que les gens peuvent acheter pour remplacer un certain pourcentage de leur salaire pendant une période déterminée, s’ils ne peuvent travailler temporairement ou de façon permanente. Ils doivent avoir acheté la police avant de subir une lésion cérébrale acquise pour recevoir des prestations.
Les soins de santé complémentaires
Les régimes complémentaires de soins de santé sont conçus pour compléter et combler les lacunes des régimes provinciaux d’assurance-maladie. Ces régimes prévoient le remboursement des dépenses et des services non couverts par les régimes publics d’assurance-maladie, comme les soins dentaires, les soins de la vue, les médicaments d’ordonnance, l’équipement et les services médicaux comme les soins infirmiers privés ou les soins à domicile, ainsi que les services de soins de santé connexes, comme les services des chiropraticiens, la physiothérapie et la massothérapie.
Les régimes complémentaires de soins de santé sont habituellement offerts par les employeurs sous forme de régime d’assurance collective ou de régime personnel. Si la personne cotise déjà à un régime d’assurance collective par l’entremise de son employeur, il est toujours souhaitable qu’elle sache à quelles prestations elle a droit. Si elle a un régime d’assurance personnel, vous devriez également vérifier ce qui est couvert par sa police. La personne peut communiquer avec le représentant des ressources humaines de son lieu de travail pour obtenir de plus amples renseignements ou communiquer directement avec l’assurance.
L’indemnisation des accidentés du travail
Si une personne est blessée au travail, elle peut avoir droit à l’indemnisation des accidentés du travail. Il s’agit d’un système provincial qui vise à protéger les employés contre les difficultés financières associées aux blessures et aux maladies liées au travail.
Pour en savoir plus sur ce à quoi les employés ont droit ou sur la façon de présenter une demande, communiquez avec un représentant des ressources humaines ou avec la commission de votre province ou territoire.
- Commission des accidents du travail de l’Alberta
- WorkSafeBC (Workers’ Compensation Board of British Columbia)
- Commission des accidents du travail du Manitoba
- Travail sécuritaire NB
- WorkplaceNL
- Commission des accidents du travail des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut
- Commission des accidents du travail de la Nouvelle-Écosse
- Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail – Ontario
- Commission des accidents du travail de l’Île-du-Prince-Édouard
- Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) NEW!
- Commission des accidents du travail de la Saskatchewan
- Commission de la santé et de la sécurité au travail du Yukon
En cas de litige
En cas de différend avec la compagnie d’assurance, communiquez avec votre représentant ou votre expert en assurances. Renseignez-vous sur les accommodements possibles et assurez-vous que la compagnie d’assurance dispose de tous les renseignements médicaux pertinents. Si cela ne permet pas de résoudre le différend, vous pouvez envisager de communiquer avec un avocat.
Le système d’assurance au Canada est compliqué et, malheureusement, il n’y a pas de voie claire à suivre. La première étape consiste à déterminer le type d’assurance de la personne. Ensuite, regardez ce qui est couvert par la police. Vous pouvez également communiquer avec votre association locale des lésions cérébrales pour voir s’il y a d’autres ressources disponibles pour vous aider à vous y retrouver dans le processus d’assurance.